Politique de confidentialité

Qui est responsable

Bastille-C3 est exploité par Elouarn de Kerros, France. Pour les données personnelles traitées par le site et dans les correspondances de Bastille-C3, Elouarn de Kerros est le responsable du traitement. Contactez bastilleworks@mailo.com ou utilisez le formulaire de demande relative à la confidentialité.

Cette politique couvre le site de présentation et notre traitement des correspondances relatives à l’assistance, à la facturation, à la confidentialité et aux abus. Elle explique aussi la frontière entre les logiciels hébergés par les clients et les services externes utilisés pour les licences ou les paiements.

Produits hébergés par le client

Vous installez les produits Bastille-C3 sur une infrastructure que vous contrôlez. Bastille-C3 ne fournit pas d’environnement d’exécution pour héberger vos agents. Le fonctionnement normal des produits hébergés par le client ne transmet pas votre code, vos prompts, les réponses des modèles, vos index de recherche ou le contenu d’audit de votre Console auto-hébergée à l’infrastructure de Bastille-C3.

Vous choisissez et configurez votre environnement d’agent, vos fournisseurs de LLM, vos intégrations et votre infrastructure. Un fournisseur de modèles cloud peut recevoir les prompts et autres informations que vous lui envoyez. Les fonctions facultatives de recherche externe ou de modèle établissent les connexions que vous configurez. Ces services ont leurs propres conditions de confidentialité ; « hébergé par le client » ne signifie pas que toutes les connexions réseau sont désactivées.

Vous êtes responsable des contrôles d’accès, des sauvegardes, de la conservation et du traitement licite des données dans votre déploiement. Si vous envoyez délibérément des journaux, des captures d’écran ou d’autres contenus au support, ces éléments font partie de votre correspondance. Masquez d’abord les données confidentielles et les identifiants.

Hébergement et statistiques du site

Le site de présentation utilise Cloudflare Pages pour l’hébergement et Cloudflare Web Analytics pour comprendre l’utilisation du site et les performances des pages. Les statistiques sont activées. Cloudflare décrit Web Analytics comme un service sans cookies et ne l’utilise pas pour suivre les personnes entre les sites de ses clients.

L’hébergement et la sécurité nécessitent le traitement d’informations de connexion, comme une adresse IP et des métadonnées de requête. Les statistiques portent notamment sur les pages visitées, les sites référents, les catégories géographiques ou d’appareils et de navigateurs approximatives, ainsi que les temps de performance. Le code de notre application ne collecte pas votre archive sélectionnée localement, le texte de recherche de modules ou les données traitées par vos agents.

Nous utilisons ces informations au titre de nos intérêts légitimes à maintenir un site fiable et sécurisé et à comprendre son utilisation. Lorsque la loi applicable exige un consentement pour une configuration particulière des statistiques, cette configuration ne doit être utilisée qu’après obtention du consentement requis. Les fonctions de sécurité de Cloudflare peuvent utiliser leurs propres cookies nécessaires ; les services de paiement peuvent aussi utiliser des cookies conformément à leurs politiques distinctes.

Consultez la politique de confidentialité de Cloudflare et la documentation sur la collecte de données de Web Analytics pour connaître les détails du fournisseur. Nous n’ajoutons ni pixels publicitaires, ni inscription à une liste de diffusion, ni profilage entre sites aux formulaires de ce site.

Messages et signalements

Lorsque vous soumettez un formulaire ou nous écrivez par courriel, nous recevons les informations que vous fournissez : votre adresse électronique, votre nom facultatif, le type de demande, votre message et, le cas échéant, la taille de votre équipe, une référence de commande ou l’historique de dépannage. Une référence est attribuée à chaque demande envoyée par formulaire. Nous n’avons pas besoin de votre mot de passe, de votre clé de licence complète, de vos secrets API ou du code confidentiel de vos clients.

Les formulaires du site sont traités par une Cloudflare Pages Function et transmis via Resend à la boîte aux lettres Bastille-C3 chez Mailo. Ces fournisseurs traitent le message et les métadonnées nécessaires à la transmission ou à la sécurité. Le site ne maintient pas de base publique de tickets d’assistance. La correspondance est traitée dans la boîte de réception du support et les systèmes de transmission des fournisseurs.

Nous traitons les demandes de renseignements et d’assistance pour prendre des mesures à votre demande ou exécuter notre contrat. Nous traitons les correspondances relatives aux abus, à la sécurité et aux opérations au titre de nos intérêts légitimes, ainsi que les demandes relatives aux droits légaux ou à la conformité lorsque cela est nécessaire pour respecter des obligations légales. L’envoi d’une demande ne vaut pas consentement à recevoir des courriels commerciaux.

Informations sur les fournisseurs : politique de confidentialité de Resend et politique de confidentialité de Mailo.

Paiements et validation des licences

Les achats sont traités par Polar, et non par un formulaire de paiement hébergé sur ce site de présentation. Polar gère le passage en caisse, le paiement, les abonnements et les informations de licence associées selon ses propres conditions et sa politique de confidentialité. Les données de carte bancaire ne sont ni saisies ni stockées sur le site Bastille-C3.

Nous pouvons accéder aux informations de commande, de client, d’abonnement et de droits d’accès que le fournisseur de paiement met à la disposition du vendeur lorsque cela est nécessaire à l’exécution de la commande, à l’assistance, à l’annulation, au traitement des remboursements et à la tenue des documents légaux.

Les outils de licence payants de Bastille-C3 contactent Polar pour l’activation, la validation et l’actualisation périodique des droits d’accès. Cela implique les identifiants et les métadonnées d’activation ou de droits d’accès nécessaires au service de licence, sans transmettre votre code, vos prompts, vos collections de recherche ou votre contenu d’audit à Bastille-C3. Consultez la politique de confidentialité de Polar pour connaître ses traitements.

Conservation et destinataires

Nous conservons la correspondance aussi longtemps que raisonnablement nécessaire pour traiter la demande, résoudre un problème en cours, enquêter sur un abus ou régler un litige. Les documents requis pour la comptabilité, la protection des consommateurs ou d’autres obligations légales sont conservés pendant la durée légale applicable. Lorsque ces finalités ne s’appliquent plus, les documents devraient être supprimés ou anonymisés. Les données de transmission, d’hébergement et de statistiques conservées par les fournisseurs suivent leurs paramètres de conservation et obligations respectifs.

L’accès est limité à l’exploitant et aux fournisseurs nécessaires pour héberger le site, transmettre la correspondance, traiter les paiements ou valider les licences. Les informations peuvent aussi être divulguées lorsque la loi l’exige ou lorsque cela est nécessaire pour établir ou défendre des droits en justice. Nous ne vendons pas vos données personnelles.

Certains fournisseurs peuvent traiter des données en dehors de l’Espace économique européen. Lorsque cela est requis, les transferts doivent reposer sur des garanties applicables, telles qu’une décision d’adéquation ou des clauses contractuelles types. Contactez-nous pour obtenir des informations sur les garanties applicables à votre demande.

Vos droits

Selon la loi applicable, vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation ou la portabilité de vos données, ou vous opposer à un traitement fondé sur des intérêts légitimes. Lorsqu’un traitement repose sur le consentement, vous pouvez le retirer sans affecter la licéité du traitement antérieur. Nous pouvons avoir besoin d’informations proportionnées pour vérifier votre identité avant de donner suite à une demande.

Écrivez à bastilleworks@mailo.com ou choisissez « Demande relative à la confidentialité » sur la page d’assistance. Vous pouvez aussi déposer une réclamation auprès de votre autorité compétente de protection des données, notamment la CNIL en France.

Modifications

Nous mettons cette politique à jour lorsque les traitements changent. La date indiquée ci-dessus identifie la version actuelle du site. Une modification de cet avis n’autorise pas l’utilisation rétroactive de vos informations à une fin incompatible.